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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS DE JULIENRUPT
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ANNE DE SOLENE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ANNE DE SOLENE
ETABLISSEMENTS DE JULIENRUPT S.A.

Numéro de dépôt :
1022166
Date de dépôt :
08/07/1977
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque ANNE DE SOLENE

Déposée le 8 juillet 1977 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS DE JULIENRUPT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « ANNE DE SOLENE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS DE JULIENRUPT domicilié(e) SAINT-AME 88120 VAGNEY - France.

La marque ANNE DE SOLENE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1022166.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 24

Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque ANNE DE SOLENE est expirée depuis le 8 juillet 1987.

ETABLISSEMENTS DE JULIENRUPT a également déposé les autres marques suivantes : ANNE DE SOLENE , AS , A LA JONQUILLE , AU FRANC OR , 3 JONQUILLES , FRANC OR , ANNE DE SOLENE , ACTUEL , AU FRANC OR


ETABLISSEMENTS DE JULIENRUPT S.A. - SAINT-AME 88120 VAGNEY - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-006

Inscription le 24 octobre 1996 - Gage radié n°208230 - Publication au BOPI 1996-10-24

Inscription le 24 octobre 1996 - Gage radié n°208229 - Publication au BOPI 1996-10-24

Inscription - Gage constitué n°12599 - Publication au BOPI

Inscription - Gage constitué n°12600 - Publication au BOPI

Tissus, couvertures de lit et de table, rideaux, mouchoirs et linge de maison, à savoir: linge de lit, de table, de toilette et d'office.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).